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MENTIONS 
LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Béatitude Formation les informations suivantes.

 

1. Informations légales

Béatitude Formation

06 12 38 26 33 

bea.gcf@gmail.com

54, avenue Foch

06140 VENCE

Immatriculée sous le numéro 52314824500039

Organisme de formation numéro de déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 93.06.08454.06  du préfet de région de Provence Alpes Côte d’Azur

Directeur de la publication : Béatrice Sicsic
Contact du responsable de la publication : 
bea.gcf@gmail.com

2. Hébergement et crédits

Conception, réalisation du site : Mogo & Co

Hébergement : WIX 

Crédits photographiques et vidéographiques: Béatitude Formation, Pexel, Unsplash

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

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Le site Internet Béatitude Formations (textes, éléments graphiques, et certaines photos) constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.

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